Rappel des mesures nationales
Le ministère a décidé le retrait de 25 postes administratifs et un transfert de 2 postes ITRF à la rentrée 2011
dans le cadre du déploiement de SIRHEN.
Aucune mesure ne concerne les autres filières.
I- Programme 214 : Soutien de la politique de l’éducation nationale
Le choix académique se porte sur une diminution de postes opérée dans son intégralité dans
le BOP 214( les services ).
Cette baisse sera répartie en fonction des opérations de restructurations suivantes :
Restructuration services académiques rentrée 2011
| |
IA 77 |
IA 93 |
IA 94 |
Rectorat |
2010 |
2011 |
2010 |
2011 |
2010 |
2011 |
2010 |
2011 |
Bourses :
mutualisation à l’IA77 d’un service
académique qui s’appuie sur les outils
rénovés et une gestion de proximité au
niveau de l’établissement |
6 |
15 |
9 |
0 |
6 |
0 |
1 |
0 |
Contrôle budgétaire :
centralisation au rectorat du contrôle
budgétaire des collèges dans un souci de
cohérence avec la carte des agences
comptables |
2 |
0 |
2,5 |
0 |
1,5 |
0 |
3 |
5 |
Validation services auxiliaires :
transfert au service ministériel de la Baule |
1 |
0 |
1,5 |
0 |
1 |
0 |
7,5 |
0 |
Autres mesures :
réorganisation du rectorat |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
3 |
0 |
| Solde des mesures |
|
+6 |
|
-13 |
|
-8,5 |
|
-9,5 |
- 25 |
Deux chantiers sont en cours de réflexion : la mutualisation des services informatiques IA/rectorat et
l’organisation en pôle administratif des secrétariats médicaux.
A titre de régularisation, un transfert de moyens en emplois (5 ETP) et crédits s’opère au bénéfice du Syndicat
des Transports d’Ile-de-France (STIF) à compter du 1er janvier 2011.
Pour la rentrée 2011, des requalifications d’emplois seront opérées au profit de la catégorie B. La liste définitive
de ces requalifications sera communiquée après les opérations de mouvement et de recrutement (concours et
liste d’aptitude).
Dans l’immédiat les transformations sur postes vacants sont :
- - IEN LE BLANC MESNIL Catégorie C en B
La catégorie des emplois touchés est liée à la situation des postes vacants et des mutations. Elle est donc
susceptible d’évoluer. Aucune mobilité contrainte ne sera effectuée.
Ces différentes mesures seront détaillées lors du CTPS du mois de mai.
II – Programme 141 : enseignement scolaire public du second degré (EPLE)
A – Propositions d’évolution sur les postes administratifs
Les agents éventuellement touchés par ces suppressions bénéficieront d’une priorité de réaffectation soit par
transfert sur poste vacant, soit par création de poste ou soit par bonification de barème dans le cadre du
mouvement (mesure de carte scolaire).
La méthode retenue pour calculer les dotations de postes administratifs dans les établissements a été la suivante :
· pour les suppressions :
- - calcul des nouvelles dotations théoriques en fonction des évolutions des situations
d’établissements, selon le barème acté en 2007.
- - au vu des écarts entre la dotation théorique et la dotation réalisée en 2010, il est procédé à un
ajustement afin de rééquilibrer l’affectation des moyens dans l’académie,
- - les suppressions concernent en priorité des emplois vacants afin de limiter les mesures de carte.
Dans la mesure du possible, l’impact des suppressions ne doit pas conduire à une dotation
inférieure à 2 postes administratifs (hors gestionnaire).
· pour les créations :
- - analyse de la situation de certains établissements par rapport au barème et à la carte comptable
cible.
- Progressivement, dans le cadre du rééquilibrage des dotations, la tendance serait d’assurer une
dotation en postes administratifs qui limite le recours à des nominations partagées entre deux
établissements.
· pour les transferts :
- - dans le cadre de la carte comptable cible, des transferts de postes peuvent être organisés au sein
d’une même agence comptable ne donnant donc pas lieu à des mesures de carte scolaire.
Les suppressions, les créations et les transformations au sein des établissements résultent de la variation des
effectifs au regard du barème académique (constat de rentrée 2010) et de l’évolution de la carte comptable
(voir document actualisé ci-joint).
D’autres évolutions pourront intervenir en fonction des travaux menés sur la carte comptable.
1. Evolutions liées à la carte comptable et aux régularisations des situations
de 2010
Suppression |
Quotité |
|
Création |
Quotité |
Seine et Marne |
Seine et Marne |
MEAUX
Clg Beaumarchais |
-1 C |
COMBS LA VILLE
Lyc Galilée |
0,5 C |
MELUN
Lyc L. de Vinci |
-1 C |
TOURNAN EN BRIE
Lyc C. Ader |
1 C |
SAVIGNY LE TEMPLE
Lyc P. M. France |
-1 C |
OZOIR LA FERRIERE
Lyc L. Ventura |
1 B |
Seine Saint Denis |
Seine Saint Denis |
SAINT DENIS
Clg Fabien |
-1 B |
PANTIN
Lyc S. Weil |
1 C |
BAGNOLET
Clg G. Politzer |
-1 C |
LIVRY GARGAN
LP Boulloche |
1 C |
EPINAY SUR SEINE
Clg M. Robespierre |
-0,5 C |
NOISY LE SEC
Lyc O. de Gouges |
0,5 C |
LES PAVILLONS SOUS BOIS
LP C-N. Ledoux |
-1 C |
MONTFERMEIL
Clg J. Jaurès |
-1 C |
NOISY LE GRAND
Clg Clos St Vincent |
-1 B |
|
|
Val de Marne |
Val de Marne |
CRETEIL
Lyc E. Branly |
-1 C |
|
|
2. Transferts au sein des agences comptables :
Suppression à |
Quotité |
Création vers |
Seine et Marne |
AVON
Lyc U. France (régularisation) |
1 B |
MONTEREAU FAULT YONNE
Lyc Malraux |
COULOMMIERS
Lyc G. Cormier |
1 C |
COULOMMIERS
Lyc J. Ferry |
CESSON
Clg Le Grand Parc |
0,5 |
CESSON
Lyc S. Delaunay |
ESBLY
Clg L. Braille |
1 C |
SAINT GERMAIN SUR MORIN
Clg |
COMBS LA VILLE
Lyc J. Prévert |
0,5 |
COMBS LA VILLE
Lyc Galilée |
Seine Saint Denis |
PANTIN
Lyc M. Berthelot |
1 |
AUBERVILLIERS
Lyc Le Corbusier |
NOISY LE SEC
Clg J. Prévert |
0,5 |
NOISY LE SEC
Lyc O. de Gouges |
Val de Marne |
L’HAY LES ROSES
Clg Chevreul |
1 A GC |
CHEVILLY LARUE
Lyc |
L’HAY LES ROSES
Clg Chevreul |
1 B |
CHEVILLY LARUE
Lyc |
CHARENTON LE PONT
Clg La Cerisaie |
1 |
VINCENNES
Lyc Berlioz |
3. Répartition des moyens au vu du barème
Suppression |
Quotité |
|
Création |
Quotité |
Seine et Marne |
LE MEE SUR SEINE
Lyc G. Sand |
-1 B |
|
BUSSY ST GEORGES
Clg C. Monet |
0,5 B |
MEAUX
Lyc J. Vilar |
-1 C |
CHELLES
LP L. Lumière |
0,5 C |
| |
|
ST GERMAIN S/
MORIN
Collège |
1 B GM |
Seine Saint Denis |
SAINT DENIS
LP F. Bartholdi |
-1 B |
|
SAINT DENIS
Clg Fabien |
0,5 C |
EPINAY
Lyc Feyder |
-1 C |
SAINT DENIS
LP Bartholdi |
0,5 C |
SEVRAN
Clg G. Brassens |
-0,5 C |
|
|
VILLEPINTE
Clg J. Jaurès |
-1 C |
|
|
Val de Marne |
ALFORTVILLE
Clg L. Blum |
-1 C |
|
CACHAN
Internat d’excellence |
0,5 C |
CACHAN
Lyc M. Sorre |
-1 C |
CHEVILLY LARUE
Lycée |
1 B |
CHAMPIGNY SUR MARNE
Lyc Langevin Wallon |
-1 C |
CHEVILLY LARUE
Lycée |
1 C |
CRETEIL
Lyc St Exupéry |
-1 C |
L’HAY LES ROSES
Clg Chevreul |
1 A |
NOGENT SUR MARNE
Lyc L. Armand |
-1 C |
VINCENNES
Lyc H. Berlioz |
1 |
VITRY SUR SEINE
Lyc J. J. Rousseau |
-1A et -0,5 C) |
|
|
4. Création par transformation de postes provisoires en postes définitifs :
Ces transformations visent à stabiliser les équipes administratives. La priorité étant donnée à cette stabilisation
les titulaires nommés à titre provisoire, dans un même établissement, bénéficieront d’un maintien sur ce poste
définitif.
Transformation |
Quotité |
Création vers |
Seine et Marne |
BUSSY SAINT GEORGES
Clg C. Monet |
0,5 B |
BUSSY SAINT GEORGES
Clg C. Monet |
CESSON
Lyc S. Delaunay |
0,5 C |
CESSON
Lyc S. Delaunay |
MAGNY LE HONGRE
Clg J. de Romilly |
1 C |
MAGNY LE HONGRE
Clg J. de Romilly |
MELUN
Clg P. Brossolette |
0,5 C |
MELUN
Clg P. Brossolette |
SERRIS
Lyc E. du Châtelet |
1 C |
SERRIS
Lyc E. du Châtelet |
LIEUSAINT
Clg de la pyramide |
0,5 C |
LIEUSAINT
Clg de la pyramide |
Seine Saint Denis |
LA COURNEUVE
Clg R. Poincaré |
0,5 C |
LA COURNEUVE
Clg R. Poincaré |
EPINAY SUR SEINE
LP L. Michel |
1 C |
EPINAY SUR SEINE
LP L. Michel |
NOISY LE SEC
Clg O. de Gouges |
0,5 C |
NOISY LE SEC
Clg O. de Gouges |
VILLEPINTE
Lyc G. Brassens |
1 C |
VILLEPINTE
Lyc G. Brassens |
Val de marne |
VILLENEUVE LE ROI
Lyc G. Brassens |
1 C |
VILLENEUVE LE ROI
Lyc G. Brassens |
Qu’il s’agisse de mesures liées à la carte comptable cible ou au barème, l’académie fonctionne à moyen
constant. Au total, ce sont 4 postes définitifs créés à compter du 1er septembre 2010 et 7 postes définitifs créés
à compter du 1er septembre 2011 qui seront financés par ces mesures.
5. Etablissements mutualisateurs : propositions sur les postes administratifs
L’objectif académique, dans ce domaine, est de regrouper la mutualisation dans deux établissements par
département à échéance 2012.
Mesures prises progressivement :
- la transformation des postes provisoires en postes définitifs,
- la création d’un poste définitif d’adaenes pour les fonctions de chef de service de la mutualisation,
- prise en compte des fonctions de l’agent comptable d’un établissement mutualisateur par
l’attribution d’un emploi d’administrateur.
a/c de septembre 2011
Transfert de poste et de compétences
Transfert |
Quotité |
Création vers |
Seine et Marne |
NOISIEL
Lyc G. de Nerval
(poste de B fermé) |
1 A |
LAGNY
Lyc V. Dongen
(poste de A, chef de service) |
Suppression de postes fléchés en mutualisation
Suppression poste
définitif |
Quotité |
Seine et Marne |
NOISIEL
Lyc G. de Nerval |
-1 B |
| Seine Saint Denis |
LE RAINCY
Lyc Schweitzer |
-1 B |
Transformation d’un poste provisoire en poste définitif
Poste Provisoire |
Quotité |
Poste définitif |
Seine et Marne |
LAGNY SUR MARNE
Lyc Van Dongen |
1 C |
LAGNY SUR MARNE
Lyc Van Dongen
|
B - Qualifications d’emplois
1. Reconnaissance de la fonction d’adjoint à l’agent comptable
Progressivement, les agences comptables constituées de 6 établissements sont dotées d’un personnel de
catégorie A, adjoint à l’agent comptable.
Rentrée 2011 :
VITRY – Lycée Chérioux
MONTEREAU FAULT YONNE – Lycée Malraux
THIAIS – Lycée G. Apollinaire
AUBERVILLIERS – Cité scolaire H. Wallon
2. Reconnaissance du métier de secrétaire de chef d’établissement
Dans les lycées, une attention particulière est apportée sur les fonctions de secrétaire de direction.
Ces postes ont vocation à être occupés par des personnels de catégorie B au fur et à mesure de leur vacance
ou d’une promotion.
3. Carte cible des emplois de gestionnaire
Une carte cible fondée sur les effectifs et la catégorie de l’établissement permet de définir si le poste de
gestionnaire a vocation à être occupé par un personnel de catégorie A ou B.
Une réflexion en cours avec les collectivités nous permettra de stabiliser cette carte en tenant compte de la
mutualisation des services (restauration…).
Cette carte cible sera réalisée progressivement sans mesure de carte scolaire. Elle est utilisée pour les
opérations de gestion (tableau d’avancement, liste d’aptitude, indemnités…).
3.1 Transformation de B en A
Le reclassement se fera sur la durée en fonction des mutations, promotions etc.. ( pas de mouvement imposé )
Gestion matérielle - Seine et Marne
| CLG DE LA
VALLEE
AVON CEDEX |
CLG PIERRE
BROSSOLETTE MELUN |
CLG CONDORCET PONTAULT COMBAULT |
| CLG BLANCHE DE
CASTILLE
LA CHAPELLE
LA REINE |
CLG JEAN-BAPTISTE
VERNAY
TOURNAN EN BRIE |
CLG CHARLES
PEGUY
VERNEUIL
L'ETANG |
| CLG GEORGES
BRASSENS
SAINT
MARD |
CLG MADAME DE
LA FAYETTE
COULOMMIERS |
CLG DU
MONTOIS
DONNEMARIE DONTILLY |
| CLG
JACQUES-YVES
COUSTEAU
BUSSY ST
GEORGES |
CLG RENE
BARTHELEMY
NANGIS |
CLG DES REMPARTS ROZAY EN
BRIE |
| CLG HENRI IV MEAUX CLG MADELEINE
RENAUD
SERRIS |
CLG LA MARE AUX
CHAMPS
VAUX LE
PENIL |
|
| CLG FERNAND
GREGH
CHAMPAGNE
SUR SEINE |
CLG HIPPOLYTE
REMY
COULOMMIERS |
|
Gestion matérielle - Seine Saint Denis
| CLG DIDEROT AUBERVILLIERS |
CLG JEAN JAURES MONTFERMEIL |
CLG DE LA PLEIADE SEVRAN |
| CLG LOUISE
MICHEL
CLICHY SOUS
BOIS |
CLG JEAN MOULIN MONTREUIL |
CLG JOLIOT CURIE STAINS |
| CLG PAUL BERT DRANCY |
CLG MARCELIN
BERTHELOT MONTREUIL |
CLG PASTEUR VILLEMOMBLE |
| CLG JEAN VIGO EPINAY SUR
SEINE |
CLG COLONEL
FABIEN MONTREUIL |
CLG THEODORE
MONOD
GAGNY |
| CLG JOSEPHINE
BAKER
SAINT OUEN |
|
|
Gestion matérielle - Val de Marne
| CLG
PIERRE
BROSSOLETTE
LE PERREUX
SUR MARNE |
CLG CAMILLE
PISSARRO SAINT MAUR
DES FOSSES |
| CLG LOUIS BLANC SAINT MAUR
DES FOSSES |
CLG OFFENBACH
SAINT MANDE |
3.2 Transformation de A en B
Gestion matérielle - Seine et Marne
| CLG GEORGES
BRASSENS
BRIE COMTE
ROBERT |
CLG MARCEL
RIVIERE
LAGNY SUR
MARNE |
CLG HONORE DE
BALZAC NEMOURS |
| EREA L. BELLAN CHAMIGNY CLG SAINT LOUIS LIEUSAINT |
CLG MARIE
LAURENCIN
OZOIR LA
FERRIERE |
CLG PABLO
PICASSO
CHAMPS SUR
MARNE |
| CLG LE SEGRAIS LOGNES CLG MARIE CURIE PROVINS |
CLG PIERRE
ROUX
CHATEAU
LANDON |
CLG ROBERT
BURON
NANDY |
| CLG VASCO DE
GAMA
SAINT
PIERRE
LES
NEMOURS |
|
|
Gestion matérielle - Seine Saint Denis
CLG HENRI
SELLIER
BONDY |
CLG LENAIN DE
TILLEMONT
MONTREUIL |
CLG
PIERREANDRE
HOUEL
ROMAINVILLE |
| CLG GEORGES
POLITZER MONTREUIL |
CLG JEAN JAURES PANTIN |
CLG LANGEVIN
WALLON
ROSNY
SOUS BOIS |
Gestion matérielle - Val de Marne
| CLG BLAISE
CENDRARS
BOISSY ST
LEGER |
CLG F. FROMOND FRESNES |
CLG JEAN
MOULIN
CHEVILLY
LARUE |
| CLG JEAN PERRIN LE KREMLIN
BICETRE |
CLG ROLAND
GARROS
VILLENEUVE
ST
GEORGES |
CLG PLAISANCE CRETEIL |
| EREA F. CAVANNA NOGENT SUR
MARNE |
CLG ALBERT
CAMUS
THIAIS |
|
La liste définitive de ces requalifications sera communiquée après les opérations de recrutement (concours et
liste d’aptitude).
- CIO SAINT MAUR DES FOSSES Catégorie B en C
C – Propositions concernant les postes en laboratoire
Les personnels nommés dans les collèges seront progressivement affectés dans les lycées. Tous les postes en
collège sont donc bloqués au mouvement.
L’académie souhaite requalifier en catégorie B un certain nombre d’emplois d’ATL en fonction d’une
cartographie des postes de technicien de laboratoire mise à jour tenant compte de certains critères spécifiques
(filière STL, CPGE, nombre d’élèves) :
LPO
MAXIMILIEN
SORRE |
CACHAN |
+ 1 TLB |
LPO LANGEVIN
WALLON |
CHAMPIGNY |
+ 1 TLB |
LGT JACQUES
FEYDER |
EPINAY/SEINE |
+ 1 TLB |
LGT ANDRE
BOULLOCHE |
LIVRY GARGAN |
+ 1 TLB |
LPO PAUL
ELUARD |
SAINT DENIS |
+ 1 TLB |
LGT
D'ARSONVAL |
ST MAUR DES
FOSSES |
+ 2 TLB |
LPO LE
CORBUSIER |
AUBERVILLIERS |
+ 1 TLB |
Cette opération sera menée progressivement en fonction des mutations et des listes d’aptitude.